Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

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De: SORIANO (Sébastien)
ingénieur général des mines
Objet:
par intérim
d'exercer les fonctions de directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2025-01-04"
charge
26 Décembre 202426/12/2024
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
suppléant
Remplace:Mme SALLENAVE (Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 202419/12/2024
De: COANTIC (Amélie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
titulaire
Remplace:M. COURTINE (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 202419/12/2024
De: DELACOURT (Christophe)
professeur des universités à l'université de Bretagne Occidentale, chargé de mission « Littoral à l'Institut national des sciences de l'Univers » (CNRS)
Objet:
mandats des membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière suivants
pour une ultime période de quatre ans
Personnalité scientifique extérieure à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
24 Novembre 202424/11/2024
De: CAQUET (Thierry)
directeur de recherche de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Objet:
mandats des membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière suivants
pour une ultime période de quatre ans
Expert
au titre de différentes autorités
expert d'INRAE
Groupe:
renouvellement
24 Novembre 202424/11/2024
De: LEJEUNE (Philippe)
professeur ordinaire à l'université de Liège, faculté des sciences agronomiques et d'ingénierie biologique de Gembloux
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: LEFEVRE (Sébastien)
professeur des universités à l'université Bretagne Sud
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: GESQUIÈRE (Gilles)
professeur des universités à l'université Lumière Lyon 2
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: CHAVALARIAS (David)
directeur de recherche CNRS, directeur de l'Institut des systèmes complexes de Paris Ile-de-France
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: ALLIEZ (Pierre)
directeur de recherche INRIA
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: PICARD (Nicolas)
directeur du groupement d'intérêt public Ecofor
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: LEQUIEN (Laurent)
sous-directeur des statistiques des transports au CGDD
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: MORONI (Marc)
sous-directeur de la recherche au CGDD
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: ROUSSEL (Gilles)
président de l'université Gustave-Eiffel
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: FEUILLET (Thierry)
professeur des universités à l'université de Caen Normandie
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: GUILLOT (Stéphane)
directeur adjoint scientifique Terre solide
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Institut national des sciences de l'Univers (INSU)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: SENNEQUIER (Nicolas)
directeur adjoint chargé de la recherche de l'Ecole nationale des sciences géographiques (IGN)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'ENSG
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: ROBIN (Florent)
référent technique projets
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
expert de la direction générale de l'armement (DGA)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: TEISSEIRE (Maguelonne)
directrice de recherche INRAE
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: PUISSANT (Anne)
professeure à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: BLANC (Isabelle)
administratrice ministérielle des données, des algorithmes et des codes sources
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre des ministères
experte de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: ABADIE (Nathalie)
chargée de recherche
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
représentante titulaire élue des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: LEIDINGER (Nathalie)
responsable du laboratoire d'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
experte du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: ULTRÉ-GUÉRARD (Pascale)
directrice adjointe à la stratégie en charge des programmes
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
experte du Centre national d'études spatiales (CNES)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: ALLIEZ (Pierre)
Objet:
président du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: Frédéric GUEUDAR-DELAHAYE
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Novembre 202423/11/2024
De: COANTIC (Amélie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:M. COURTINE (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 202418/09/2024
De: Bénédicte TRÉGARO
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
agent comptable de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Remplace:M. Frédéric DEVAUX
Groupe:
nomination
04 Septembre 202404/09/2024
De: VIRLY (Brice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: TOUZET (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: COULIBALY (Moussa)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: BRIANT (Benjamin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: BOURGEOIS (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: MONIÉ (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: LORY (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: ROBIN (Florent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: GREMAUX (Noémie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléante
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: DUMAS (Carine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléante
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: FAGES (Marina)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du cadastre
Suppléante
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: PILOT (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléante
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléante
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: POINSSOT (Bénédicte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: PUECH (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Suppléante
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: de LARY (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
III. -
représentants de la filière forestière, désignés par le ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
renouvellement
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: HUOT (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: VINSON-ROUCHON (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: PEROUSE (Éric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: PELLE (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: LE MASSON (Matthieu)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: DUMOULIN (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: CHASTANET (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: STOUMBOFF (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: DELDICQUE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: le Capitaine de vaisseau LE DUFF
(Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: MARTIN (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: BONNET (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
III. -
représentants de la filière forestière, désignés par le ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: SAMICA (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: ROUGIER (Marine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: OUDET-GIAMARCHI (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du cadastre
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: ENGSTRÖM (Régine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: DUISABEAU (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
III. -
représentants de la filière forestière, désignés par le ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: GUEUDAR-DELAHAYE (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: BAUQUET (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: HUREL (Karine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2024-09-24"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 202417/08/2024
De: Bertrand PAILHÈS
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur des opérations et des territoires, à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Groupe:
date_debut="2024-07-01"
nomination
19 Juillet 202419/07/2024
De: Marianne RUBIO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléante
Remplace:M. Sylvain REALLON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juillet 202406/07/2024
De: Bruno PATIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Ulric DE LA BATUT
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 202406/07/2024
De: Rémi MASSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Edith MERILLON
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 202406/07/2024
De: QUELQUEJEU (Nathalie)
administratrice de l'Etat hors classe
Objet:
directrice des ressources humaines de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Groupe:
date_debut="2024-06-01"
nomination
14 Juin 202414/06/2024
De: ROUSSET (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière, désigné par le ministre chargé des forêts
Remplace:Mme METRICH-HECQUET (Valérie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 202401/03/2024
De: SILLARD (Patrick)
inspecteur général de l'INSEE
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG-Géomatique)
Groupe:
date_debut="2024-03-01"
ecole
nomination
30 Janvier 202430/01/2024
De: GERBE (Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
nomination
26 Janvier 202426/01/2024
De: Nicolas PAPARODITIS
directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Magali STOLL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice générale adjointe à l'Institut national de l'information géographique et forestière
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détachée
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Octobre 202313/10/2023
De: Magali STOLL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détachée
Objet:
des cadres
directrice générale adjointe à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
radiation
13 Octobre 202313/10/2023
De: Magali STOLL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice des programmes à l'institut national de l'information géographique et forestière
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détachée
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Octobre 202304/10/2023
De: Magali STOLL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détachée
Objet:
des cadres
directrice des programmes à l'institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
radiation
04 Octobre 202304/10/2023
De: PILOT (Caroline)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléante
Remplace:Mme KORBER (Déborah)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 202330/09/2023
De: BOLLEY (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléante
Remplace:Mme OUSSET (Odile)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 202328/09/2023
De: LE DUFF (Olivier)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Remplace:M. MOALIC (Jean-Guillaume)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 202328/09/2023
De: PELLE (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Remplace:Mme CHEDAL-ANGLAY (Nadège)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 202320/06/2023
De: GOMBERT (Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléante
Remplace:M. BOURASSIN (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 202320/06/2023
De: Jeanne STRAUSZ
administratrice de l'Etat hors classe
Objet:
secrétaire générale de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Mai 202321/05/2023
De: METRICH-HECQUET (Valérie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentante de la filière forestière, désignée par le ministre chargé des forêts
Remplace:M. ROUSSET (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 202304/03/2023
De: Didier MOISSET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2023-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Décembre 202203/12/2022
De: MERILLON (Edith)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt
Titulaire
Remplace:M. DUNAND (Arnaud)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MOALIC (Jean-Guillaume)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Remplace:M. CHABLE (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: DE LARY (Roland)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
représentant de la filière forestière, désigné par le ministre chargé des forêts
Remplace:Mme HUBERT (Claire)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 202220/11/2022
De: DE LA BATUT Ulric
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. AOUAT Mehdi
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202208/10/2022
De: ROUSSET (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière, désigné par le ministre chargé des forêts
Remplace:M. MUNCH (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 202203/08/2022
De: Christian THOM
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juin 202230/06/2022
De: Roland GACHET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juin 202230/06/2022
De: Yann POIROT
suppléant
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Dominique MOZZICONACCI
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Athanase DOSSOU-YOVO
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Jean-François HANGOUET
titulaire, président de la commission
Objet:
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Xavier COLLILIEUX
suppléant
Objet:
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Christine BRUNIAUX
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Geneviève DAUTANÉ
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Alexandra CHOL
suppléante
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Céline LEGRAND-BENTLEY
suppléante
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Dominique MOUSSOUNI
suppléante
Objet:
Représentants du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: SERVANT (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière, désigné par le ministre chargé des forêts
Remplace:M. DRUILHE (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 202201/03/2022
De: BOURGEOIS (David-Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. BENNET (Guillaume)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Février 202218/02/2022
De: PASCUAL (Joseph)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:M. SAINT-AUBIN (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 202131/12/2021
De: REALLON (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Remplace:Mme MELLIER (Isabelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: POINSSOT (Bénédicte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. DENAIS (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: DELDICQUE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Remplace:M. MOREAU (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: MELLIER (Guillaume)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des programmes et de l'appui aux politiques publiques de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: FAGES (Marina)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du cadastre
Suppléante
Remplace:Mme ORTIZ (Sylviane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Jean-Philippe Cantou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 202126/10/2021
De: STOLL (Magali)
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale adjointe de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
nomination
31 Août 202131/08/2021
De: GIUDICELLI (Jérôme)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des ressources humaines de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
nomination
27 Mai 202127/05/2021
De: Dominique MOZZICONACCI
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Jean-François HANGOUET
suppléant
Objet:
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Alain DUPÉRET
titulaire, président de la commission
Objet:
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Yann POIROT
suppléant
Objet:
Représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Athanase DOSSOU-YOVO
titulaire
Objet:
Représentants de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Céline LEGRAND-BENTLEY
suppléante
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Christine BRUNIAUX
titulaire
Objet:
Représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Dominique MOUSSOUNI
suppléante
Objet:
Représentants de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Geneviève DAUTANÉ
titulaire
Objet:
Représentantes de la ministre chargée de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: Alexandra CHOL
suppléante
Objet:
Représentantes de la ministre chargée de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
02 Mars 202102/03/2021
De: DOMERGUE (Magali)
chef de la mission « climat, observation et évolution du système Terre »
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
experte
au titre du ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. PIRCHER (Vincent)
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: OUSSET (Odile)
responsable du métier environnement
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
experte
au titre de différentes autorités
expert de la direction générale de l'armement
Remplace:Mme THEUILLON (Gwladys)
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Sud-Ouest (DT-SO)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
 du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
31 Décembre 202031/12/2020
De: Sud-Est (DT-SE)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
 du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
31 Décembre 202031/12/2020
De: Outre-mer (DT-NOOM)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
 du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
31 Décembre 202031/12/2020
De: Nord-Est (DT-NE)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
 du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
31 Décembre 202031/12/2020
De: Grand-Ouest (DT-GO)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
 du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
31 Décembre 202031/12/2020
De: Centre-Est (DT-CE)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
 du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
31 Décembre 202031/12/2020
De: Gustave Eiffel
(UGE). Dans ce cadre, elle participe à l'élaboration de la stratégie formation, recherche et valorisation de l'université et conduit celle du domaine qui la concerne. L'ENSG-Géomatique est le relai de l'IGN auprès de l'UGE concernant l'appui aux politiques publiques
Objet:
satisfaire les besoins en formation de l'IGN, d'offrir et de participer à des formations de haut niveau pour la sphère de l'information géographique et forestière, et d'élaborer le schéma directeur de l'école et d'en piloter la mise en œuvre
L'ENSG-Géomatique conduit, en collaboration avec les co-tutelles des unités de recherche, des recherches finalisées dans les domaines de compétence de l'IGN, cadrées par le schéma directeur de la recherche et des technologies de l'IGN élaboré sous l'animation du directeur technologique. L'ENSG mène ou participe à des expérimentations sur des composants et/ou des prototypes, logiciels et/ou matériels principalement dans des environnements de laboratoire ou significatifs mais parfois également dans des environnements opérationnels
L'ENSG Géomatique contribue, sur les domaines de compétences de l'IGN, à l'animation de la recherche au niveau national et international. Elle représente l'établissement auprès des instances d'évaluation et de coordination de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
ecole="École et d'en piloter la mise en œuvre"
charge
31 Décembre 202031/12/2020
De: Anne HARLÉ
attachée hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directrice des ressources humaines de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
duree="cinq ans"
renouvellement
31 Décembre 202031/12/2020
De: Sébastien SORIANO
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2021-01-04"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: PRADA-BORDENAVE (Emmanuelle)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Serge Motet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 202009/10/2020
De: BENNET (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: TOUZET (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: LE MASSON (Matthieu)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: BOURASSIN (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: MARQUER (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: DENAIS (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: MONIÉ (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: LORY (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: ORTIZ (Sylviane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé du cadastre
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: KORBER (Déborah)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: DUMAS (Carine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: CHEDAL-ANGLAY (Nadège)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: CADIOU (Nadine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: MELLIER (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: OUSSET (Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: AOUAT (Mehdi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: CHASTANET (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: ROYER (Timothée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: PEYROUSE (Éric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: DUMOULIN (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: BRIANT (Benjamin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: MUNCH (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
III. -
représentants de la filière forestière, désignés par le ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: DRUILHE (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
III. -
représentants de la filière forestière, désignés par le ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: ESTRAILLIER (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: MOREAU (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: DUNAND (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: SOULÉ (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: de LANVERSIN (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: CHABLE (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: OUDET-GIAMARCHI (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé du cadastre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: SAMICA (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: FAVE (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
IV. -
représentants du personnel
élus par le personnel de l'IGN
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: HUBERT (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
III. -
représentants de la filière forestière, désignés par le ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: SAINT-AUBIN (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: HUOT (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: VINSON-ROUCHON (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: PRADA-BORDENAVE (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: FORTIN (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Christophe Barra
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au sein de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 202030/07/2020
De: STRAUSZ (Jeanne)
administratrice civile
Objet:
secrétaire générale de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
nomination
01 Juillet 202001/07/2020
De: Sylvain LATARGET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
par intérim, des fonctions de directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
charge
26 Juin 202026/06/2020
De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
18 Juin 202018/06/2020
De: Pascal Willis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mars 202018/03/2020
De: MELLIER (Isabelle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:Mme GUESDON (Nathalie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: PIRCHER (Vincent)
chargé de mission Copernicus - observation de la Terre
Objet:
membre du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
une fois
expert
au titre du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: CHABLE (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la défense
Titulaire
Remplace:M. ARNAUD (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201909/10/2019
De: de LANVERSIN (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:Mme MOURLON (Sophie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201925/09/2019
De: MEYNARD (Christophe)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants élus des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: POREBA (Martyna)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants élus des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Titulaire
Remplace:Mme HOARAU (Charlotte)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Sylvain LATARGET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Juillet 201905/07/2019
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Remplace:M. COURTINE (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:Mme MONNOYER-SMITH (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Jean-Marie (Thierry)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Prin, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juin 201913/06/2019
De: Christiane WEBER
Objet:
présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Groupe:
president
renouvellement
05 Mai 201905/05/2019
De: Yann POIROT
suppléant
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Wilfried SILBERT
suppléant
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Dominique MOZZICONACCI
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Athanase DOSSOU-YOVO
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Pierre KERMAIDIC
suppléant
Objet:
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Alain DUPERET
titulaire, président de la commission
Objet:
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Christine BRUNIAUX
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Corinne LE DELIN
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Céline LEGRAND-BENTLEY
suppléante
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Dominique MOUSSOUNI
suppléante
Objet:
Représentants du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Nicolas PAPARODITIS
directeur de recherche de première classe
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
ecole
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: LEFEVRE (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. HAUTIER (Alban)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: AURAND (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. DUBREUIL (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: BLOUIN (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
Suppléant
Remplace:M. CAZAUX (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Blandine MARCHAND
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice des sciences et technologies de l'information de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Magali STOLL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice des programmes et de l'appui aux politiques publiques de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Philippe GERBE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des opérations et des territoires de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Décembre 201806/12/2018
De: HEIPKE (Christian)
professeur à l'université de Hanovre, doyen de la faculté de génie civil et de géodésie
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: DHOTE (Jean-François)
directeur de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: DELACOURT (Christophe)
professeur des universités, chargé de mission Littoral à l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: CLARAMUNT (Christophe)
professeur des universités et directeur de l'Institut de recherche de l'Ecole navale
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: BRIOTTET (Xavier)
directeur de recherches à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De:
LABBE
(Sylvain) directeur de recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: PEYRON (Jean-Luc)
directeur du groupement d'intérêt public Ecofor
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé des forêts
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: BECK (Christian)
professeur des universités, conseiller scientifique à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: ESTRAILLIER (Pascal)
professeur des universités, chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: HUMLER (Eric)
professeur des universités, chercheur au laboratoire de planétologie et géodynamique
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: WEBER (Christiane)
directrice de recherche du CNRS et directrice de l'unité de recherche TETIS
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: TUPIN (Florence)
professeure à Télécom ParisTech
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: BENEZETH (Isabelle)
chef de la mission Changement global et observation de la Terre
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: LALANCETTE (Marie-Françoise)
directrice technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: LAMBIN (Juliette)
responsable du programme Terre - Environnement - Climat
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert du centre national d'études spatiales
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: THEUILLON (Gwladys)
responsable métier Environnement géophysique en charge des domaines relatifs à la géographie, l'hydrographie, l'océanographie et la météorologie
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert de la direction générale de l'armement
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: PAPARODITIS (Nicolas)
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques (IGN)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
ecole
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: DELACHE (Xavier)
sous-directeur des études et de la prospective, au service de l'administration générale et de la stratégie, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Expert
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: BETARD (François)
maître de conférences HDR, à l'université Paris-Diderot (Paris 7)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: CAQUET (Thierry)
directeur scientifique environnement de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'INRA
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: HOARAU (Charlotte)
chargée de recherches
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
représentante élue des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: Sud-Ouest (DT-SO)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
–– du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
25 Novembre 201825/11/2018
De: Sud-Est (DT-SE)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
–– du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
25 Novembre 201825/11/2018
De: Outre-mer (DT-NOOM)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
–– du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
25 Novembre 201825/11/2018
De: Nord-Est (DT-NE)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
–– du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
25 Novembre 201825/11/2018
De: Grand Ouest (DT-GO)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
–– du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
25 Novembre 201825/11/2018
De: Centre-Est (DT-CE)
Objet:
d'élaborer et d'entretenir, de façon mutualisée avec les acteurs publics, des données souveraines de qualité maîtrisée, d'en faire des dérivations et des représentations appropriées, de stocker, d'archiver et de mettre à disposition les produits diffusés et les données, photographies et cartes patrimoniales, de mettre en œuvre des prestations à façon, d'adapter en continu les processus de production et les compétences métiers en particulier pour intégrer, qualifier et gérer des données partagées, et de contribuer à promouvoir et à accompagner l'utilisation des données souveraines et le développement de services
La direction des opérations et des territoires
–– du service de la valorisation des référentiels et du patrimoine (SVRP)
Groupe:
charge
25 Novembre 201825/11/2018
De: DRUILHE (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. LE PICARD (Cyril)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. BOSSINI (Serge)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: SOULÉ (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement de
Titulaire
Remplace:M. VANLAER (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201828/09/2018
De: CHASLUS (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:Mme FEKIRI (Faouzia)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: DELPLANQUE (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentante du personnel
Titulaire
Remplace:M. L'HORSET (Pierre-Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: LORY (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Remplace:Mme CASTRES-SAINT-MARTIN (Annelise)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: MOURLON (Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. BRIE (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: MARQUER (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Remplace:Mme MARLIN (Christelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201825/03/2018
De: VERDIER (Henri)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:Mme CASOLI (Fabienne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: CASTRES SAINT MARTIN (Annelise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléante
Remplace:M. RAOUL (Emmanuel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: BRIE (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. DURRLEMAN (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: Dominique JEANDOT
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
directrice de la communication et des relations institutionnelles de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
nomination
03 Janvier 201803/01/2018
De: LAMBIN (Juliette)
responsable du programme Terre- Environnement -Climat
Objet:
membre du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Expert
expert du centre national d'études spatiales
Remplace:Mme ULTRE-GUERARD (Pascale)
Groupe:
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: PARTOUCHE (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Remplace:M. DE LESQUEN (Roland)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: HAUTIER (Alban)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Remplace:M. MEILLAND (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: LE PICARD (Cyril)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. CHARMASSON (Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: GUESDON (Nathalie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:Mme BARBE (Nathalie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: ORTIZ (Sylviane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléante
Remplace:M. LEPAGE (Etienne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Blandine MARCHAND
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice des services et du système d'information de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Emmanuel ROUSSELOT
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
secrétaire général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-07-17"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: DELACOURT (Christophe)
professeur des universités, chargé de mission Littoral à l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalité scientifique extérieure à l'institut, française ou étrangère, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Remplace:Mme DELECLUSE (Pascale)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: HUMLER (Eric)
professeur des universités, chercheur au laboratoire de planétologie et géodynamique
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert de l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Remplace:M. DIAMENT (Michel)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: LALANCETTE (Marie-Françoise)
directrice technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert du service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. FOURGASSIE (Alain)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: THEUILLON (Gwladys)
responsable métier Environnement géophysique en charge des domaines relatifs à la géographie, l'hydrographie, l'océanographie et la météorologie
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert de la direction générale de l'armement
Remplace:M. HERPERS (Frédérick)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: PAPARODITIS (Nicolas)
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques (IGN)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Remplace:M. PRIOU (Denis)
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: MOREAU (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Remplace:M. PAVARD (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: DUNAND (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Remplace:M. MAESTRACCI (Sylvain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: THEUILLON (Gwladys)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléante
Remplace:Mme LONCHAMPT (Corinne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: FEKIRI (Faouzia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. LE MOING-SURZUR (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Philippe GERBE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur de la production des référentiels à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="cinq ans"
renouvellement
18 Décembre 201618/12/2016
De: DENAIS (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Remplace:Mme BOSSY (Anne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Jean-Pierre PIRAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite. Cette disposition prendra effet
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201610/11/2016
De: François GALLOIS
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Ces dispositions prendront effet
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial HEA Hors échelle chevron A 3, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
détaché
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-François DAURES
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Cette disposition prendra effet
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon 7, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
détaché
Groupe:
date_debut="2017-02-22"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Novembre 201610/11/2016
De: Bruno DANQUIGNY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4.1° et L. 24.I.1° du code des pensions civiles et militaires de retraite. Cette disposition prendra effet
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201610/11/2016
De: Nicolas PAPARODITIS
directeur de recherche du développement durable de 1re classe
Objet:
directeur de la recherche et de l'enseignement à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
11 Août 201611/08/2016
De: Sylvain LATARGET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général adjoint à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Août 201603/08/2016
De: Jacques GIRALT
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial HEA hors échelle chevron A3, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
détaché
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Juillet 201627/07/2016
De: Pascal CHAMBON
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Magali STOLL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directrice des programmes de défense et de l'espace à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
21 Juin 201621/06/2016
De: Pascale GOT
Objet:
présidente du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Prada-Bordenave (Emmanuelle)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: LEPAGE (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: de LESQUEN (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: RAOUL (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: HUBERT (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BOSSINI (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: FEKIRI (Faouzia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MARLIN (Christelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BOSSY (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BARBE (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: LONCHAMPT (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DUBREUIL (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: de PONTON d'AMECOURT (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CHARMASSON (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MEILLAND (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: EL KAROUI (Gradzig)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: LE MOING-SURZUR (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: VANLAER (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DURRLEMAN (Colas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ESTRAILLIER (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: PAVARD (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MAESTRACCI (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ARNAUD (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MONNOYER-SMITH (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: VIESTE (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DALBIN (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: PRADA-BORDENAVE (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CROCHETON (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CASOLI (Fabienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ROYER (Timothée)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CAZAUX (Christian)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: BRUN (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: SAMICA (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CHEDAL-ANGLAY (Nadège)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CADIOU (Nadine)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: L'HORSET (Pierre-Jean)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: LE MASSON (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: DELBEKE (Olivier)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: BRIANT (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: LEMONNIER (Francine)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: FAVE (Pascale)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: Serge BOTTON
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Charles WAGNER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Didier-Gérard RICHARD
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Pierre-Yves HARDOUIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant du directeur de l'École nationale des sciences géographiques, vice-président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Jean-François HANGOUET
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Valérie GOUET
directrice de recherche 2e classe
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Nadège DUSSAULE
contractuelle de catégorie A, représentante de la direction des ressources humaines
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Cécile BORGES-LEMARIE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentante de la direction des services et des systèmes d'information
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Pierre-Yves HARDOUIN
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Alain DUPERET
Objet:
titulaire, président de la commission d'équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Yann POIROT
suppléant
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Dominique MOZZICONACCI
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Wilfried SILBERT
suppléant
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'emploi*- et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Guy DOSSOU-YOVO
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Christine BRUNIAUX
titulaire
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Barbara CANON
suppléante
Objet:
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Corinne LE DELIN
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'emploi*- et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Dominique MOUSSOUNI
suppléante
Objet:
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Anne HARLÉ
attachée hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directrice des ressources humaines à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
12 Janvier 201612/01/2016
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Durand
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Marcel MARCONNET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite et exercera son activité
inclus
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial HEA hors-échelle A1, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_fin="2015-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 201527/11/2015
De: Christian Huon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application du code des pensions civiles et militaires de retraite, et exercera son activité
inclus
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial Chevron A3, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_fin="2015-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 201526/11/2015
De: Corrihons (Jean, Christophe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-François Dalbin
président du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:M. François Mazuyer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Christian Dubreuil
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière et
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Olivier Soulères
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: LOPEZ Didier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Groupe:
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 201502/10/2015
De: MERCIER Thierry
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 7e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 201502/10/2015
De: LOPEZ Didier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite. Cette disposition prendra effet
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Groupe:
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 201525/09/2015
De: MERCIER (Thierry)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 7e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 201525/09/2015
De: SOULÈRES (Olivier)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de l'Office national des forêts par intérim
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière et
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. VINÉ (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: Laurence Monnoyer-Smith
professeure des universités, commissaire générale au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Paul Delduc
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: PEYROUSE (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
Titulaire
Remplace:M. GARCIA (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Barbe (Nathalie)
adjointe à la sous-directrice de la forêt et du bois au sein de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
membre suppléant
Remplace:Mme Borzeix (Véronique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Maestracci (Sylvain)
adjoint au sous-directeur des entreprises agricoles au sein de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Moreau (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: de Ponton d'Amécourt (Antoine)
président du Centre national de la propriété forestière, président de la Fédération nationale de la forêt privée - Fransylva forestiers privés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Plauche Gillon (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Jeanson (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, HEA chevron 1, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Janvier 201529/01/2015
De: Delduc (Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat et
sur proposition de la ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Remplace:M. Albertini (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: Frédéric Devaux
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Michel Conan
Groupe:
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: BERARD Patrick
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Janvier 201513/01/2015
De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Pascal BERTEAUD
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Novembre 201407/11/2014
De: Campagne (Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
04 Novembre 201404/11/2014
De: Prévost (Laurent)
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
au titre de l'intérieur
Remplace:M. Papaud (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: David (Jean-Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
membre suppléant
Remplace:Mme Le Bourg (Christine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Lonchampt (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
au titre de la défense
membre suppléante
Remplace:M. Herpers (Frédérick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: BRETONNET (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 201420/08/2014
De: BESANÇON (Marie-Noëlle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 201420/08/2014
De: Borzeix (Véronique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. Andrieu (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jean (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants du personnel
Suppléante
Remplace:Mme Lemonnier (Francine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: Bossy (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. Clément (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: Lemonnier (Francine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants du personnel
Titulaire
Remplace:M. Pfeiffer (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: PRIOU (Denis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur de la recherche et de l'enseignement à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: Baudet (François)
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
secrétaire général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-05-17"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Mai 201414/05/2014
De: Ribot (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite
admission
15 Avril 201415/04/2014
De: PERRET (Marie-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Avril 201411/04/2014
De: HARMEL (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Avril 201411/04/2014
De: LE MOING-SURZUR (Philippe)
sous-directeur de la planification et de la gestion des crises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Remplace:M. GIUSTI (Charles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Février 201419/02/2014
De: CHAMBON (Pascal)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-01-15"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Marie CHIFFARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: SCHELSTRAETE (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: Denis DUBELL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: Patrice LASCOSTES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: Michel SEGARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des programmes civils à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
28 Décembre 201328/12/2013
De: Sylvain LABBE
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christian HEIPKE
professeur à l'université de Hanovre, doyen de la faculté de génie civil et de géodésie
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-François DHOTE
chef du département recherche et développement à l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christophe CLARAMUNT
professeur des universités et directeur de l'Institut de recherche de l'Ecole navale
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Xavier BRIOTTET
directeur de recherches à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Luc PEYRON
directeur du groupement d'intérêt public Ecofor
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Jacques RICHARD
chargé de mission « systèmes d'informations » à la direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christian BECK
professeur des universités, conseiller scientifique à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascal ESTRAILLIER
professeur des universités, chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Guillaume TOUYA
chargé de recherches
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
représentant élu des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain FOURGASSIE
Ingénieur général de l'armement
directeur technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hervé PIEGAY
chargé de mission à l'Institut écologie et environnement
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel DIAMENT
directeur adjoint scientifique Terre solide
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Frédérick HERPERS
Ingénieur principal des études et techniques de l'armement
responsable métier Environnement géophysique et responsable de la coordination des études amont du pôle Architectures et techniques de systèmes C3R
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de la direction générale de l'armement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane WEBER
directrice du Laboratoire image, ville, environnement de l'université Louis Pasteur
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Florence TUPIN
professeure à Télécom ParisTech
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascale DELECLUSE
directrice adjointe de la recherche de Météo-France
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Isabelle BENEZETH
chef de la mission Changement global et observation de la Terre
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascale ULTRE-GUERARD
responsable du programme Terre, Environnement, Climat
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Chantal GASCUEL
chargée de mission auprès du directeur scientifique environnement
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Denis PRIOU
directeur
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane WEBER
Objet:
présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: DUSSERT (Bénédicte)
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directrice de la communication et des relations institutionnelles à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: PRIN (Thierry)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur des ressources humaines à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Novembre 201321/11/2013
De: FREMONT (Jean-Marc)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, 3e échelon, chevron D2
Objet:
au détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur des programmes de service public géographiques et forestiers à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cessation de fonction
05 Novembre 201305/11/2013
De: GRELOT (Jean-Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
renouvellement
05 Novembre 201305/11/2013
De: DISSON (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 201325/10/2013
De: MEILLAND (Olivier)
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Remplace:Mme ŒCHSLI (Marion)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201311/10/2013
De: Jacques POULAIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut géographique national (IGN)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Philippe GRELOT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Septembre 201303/09/2013
De: ISSOIRE (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-12-31"
depart_retraite
admission
02 Août 201302/08/2013
De: LEPAGE (Etienne)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Remplace:Mme MESNAGER (Christine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: PAPAUD (Michel)
préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. KIHL (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: BRIGANT (Catherine)
sous-directrice chargée de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Remplace:M. DUFANT (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: DARTEYRE (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-07-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: MAILLET (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-10-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Juin 201326/06/2013
De: Marc PIERROT-DESEILLIGNY
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Serge BOTTON
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Charles WAGNER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Jean-François HANGOUET
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et carto graphiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Frank FUCHS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant de la direction technique et des systèmes d'information
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Olivier DISSARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant du directeur de l'École nationale des sciences géographiques, vice-président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Véronique LEMAIRE
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Martine DUPUIS
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État, représentante de la direction des ressources humaines
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: PAUL Jean-Christophe
suppléant
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: DOSSOU-YOVO Guy
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: PRIOU Denis
titulaire, président de la commission d'équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
Représentant du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: DISSARD Olivier
suppléant
Objet:
Représentant du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BRUNIAUX Christine
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: MAHIEUX Jacqueline
suppléante
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: LAU Maria
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: LEROUX Myriam
titulaire
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BATMALLE Delphine
suppléante
Objet:
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: MOUSSOUNI Dominique
suppléante
Objet:
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BERGUE (Alain)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Mars 201321/03/2013
De: LANSMAN (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Mars 201321/03/2013
De: PAVARD (Laurent)
président du conseil des systèmes d'information au service de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. CROS (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: MAILLARD (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 201214/12/2012
De: BRUN (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 201214/12/2012
De: Menut (Raymonde, Simone, Cécile, Georgette), veuve Virion
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à l'Institut national de l'information géographique et forestière de Nancy, à temps partiel 90 % depuis le
1er juillet 2012
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Décembre 201206/12/2012
De: ALBERTINI (Jean-Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Remplace:Mme DRON (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: ARNAUD (Philippe)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. LAUDE-BAZIN (Danny)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Antoine CARRE
Objet:
président du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
nomination
31 Août 201231/08/2012
De: Hervé LE BOULER
Objet:
membres du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: Antoine CARRE
Objet:
membres du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: Léger (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juillet 201207/07/2012
De: DURDILLY (Annie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mai 201206/05/2012
De: DEROUET (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mai 201206/05/2012
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Herpers (Frédérick)
direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Giusti (Charles)
sous-directeur de la planification et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Tapadinhas (Laurent)
directeur de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès des directeurs de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Hubert (Thierry)
adjoint à la chef du service des risques naturels hydrauliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Vidal (Olivier)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur environnement, planète-univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Clément (Jacques)
chef du service de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Andrieu (Jacques)
sous-directeur de la forêt et du bois à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Mesnager (Christine)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Viné (Pascal)
directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Plauche Gillon (Henri)
président de Forestiers privés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Grassin (Jérôme)
président du Centre technique du papier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Laude-Bazin (Danny)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Dufant (Thierry)
sous-directeur chargé de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Kihl (Jean-Paul)
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Durrleman (Colas)
directeur de projet, direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Durand (Jean-Marie)
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Moreau (François)
chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Cros (Philippe)
président du conseil des systèmes d'information au service de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Œchsli (Marion)
chef du bureau logement, ville et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Dron (Dominique)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Mazuyer (François)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Manable (Christian)
président du conseil général de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Ultré-Guérard (Pascale)
Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Crocheton (Florence)
maire adjointe de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Perez (Gérard)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Le Masson (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Briant (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Lemonnier (Francine)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Favé (Pascale)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Pfeiffer (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Garcia (Jean)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Bruno (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Brönnimann (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Samica (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Pascal Berteaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Patrice Parisé
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: LÉGER (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Janvier 201204/01/2012
De: Frémont (Jean-Marc)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des programmes de service public géographiques et forestiers à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: POULAIN (Jacques)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur technique et des systèmes d'information à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: GERBE (Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de la production à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: MAZUYER (François)
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de personnalité qualifiée
à raison de sa compétence
Remplace:M. BIBOLLET (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: PRIOU (Denis)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
sur proposition du directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
ecole
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Paul DESPERRIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201106/07/2011
De: Jean-Louis ROZIER
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national (IGN)
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Juin 201122/06/2011
De: DRON (Dominique)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:Mme PAPPALARDO (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Alain EYSSIDIEUX
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
31 Mai 201131/05/2011
De: Claude Dalle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: BAUDET (François)
administrateur hors classe de la Ville de Paris
Objet:
secrétaire général de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-05-17"
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: BAUDET (François)
Objet:
Groupe:
date_debut="2011-05-17"
duree="trois ans"
détachement
15 Mai 201115/05/2011
De: Jacques POULAIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut géographique national (IGN)
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès des directeurs de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Hubert (Thierry)
adjoint au chef de service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Vidal (Olivier)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur environnement, planète-univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Cros (Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président du conseil des systèmes d'information au service de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Dassonville (Laure)
adjointe au responsable de l'unité d'ingénierie « architecture des systèmes de commandement » à la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Bailliet (Magali)
agent contractuel du bureau ville logement et territoire à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Mesnager (Christine)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Laude-Bazin (Danny)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Dufant (Thierry)
sous-directeur chargé de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Crépon (Etienne)
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Michel (Laurent)
directeur général de la prévention des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Andrieu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de la forêt et du bois à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Bibollet (Pierre)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Oechsli (Marion)
chef du bureau ville logement et territoire à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Pappalardo (Michèle)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Piovanetti (Manuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Argenton (Xavier)
maire de Parthenay (79200)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Samica (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Lemonnier (Francine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Le Masson (Matthieu)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Brönnimann (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Pfeiffer (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Garcia (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Beaudouin (Patrick)
maire de Saint-Mandé (94165)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Berson (Michel)
conseiller général de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Favé (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
30 Avril 201130/04/2011
De: Guy DANIEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-03-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Mars 201129/03/2011
De: Paul DESPERRIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Février 201123/02/2011
De: LAUDE-BAZIN (Danny)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. HUBAULT (Jean-Armel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Touya (Guillaume)
chargé de recherches
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre de représentant élu des chercheurs
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Jean-Jacques Richard
chargé de mission systèmes d'information à la direction générale de la prévention des risques, bureau des affaires générales et des systèmes d'information, en rempla cement de
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Dassonville (Laure)
chef du département et responsable métier environnement physique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
représentant de la délégation générale de l'armement
Remplace:Mme Sclafer (Marie-Noëlle)
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Tupin (Florence)
professeur à l'Institut Télécom ParisTech
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'Institut, éventuellement étrangères, appar tenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Remplace:M. Maître (Henri)
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Delecluse (Pascale)
directrice adjointe de la recherche de Météo-France
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'Institut, éventuellement étrangères, appar tenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Remplace:M. Brun (Éric)
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Millot (Murièle)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: LEPAGE (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 201026/11/2010
De: GRELOT (Jean-Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: PRIN (Thierry)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, 5e échelon
Objet:
directeur des ressources humaines de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: SPARFEL (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: BAUCHÉ (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: PRÉVOT (Martial)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: GALOPIN (Frédéric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef d'unité opérationnelle de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mai 201018/05/2010
De: JAFFRÉ (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mai 201016/05/2010
De: Perrin (Fabrice)
administrateur civil à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national (IGN)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Cruzol (Laurianne)
attachée principale d'administration à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national (IGN)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Lehideux (Véronique)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 2e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 2e échelon avec une ancienneté conservée du
1er avril 2009
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
détachement
21 Novembre 200921/11/2009
De: TRETON (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Novembre 200919/11/2009
De: FOISSEY (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-02-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: CAYROL (Nicole)
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
des cadres, pour faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-03-02"
radiation
20 Octobre 200920/10/2009
De: Lehideux (Véronique)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 2e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 1er échelon avec une ancienneté conservée du
1er avril 2009
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
détachement
03 Septembre 200903/09/2009
De: Campagne (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées, 3e échelon, chevron D1
Objet:
directeur à l'Institut géographique national et classé dans cet emploi au 5e échelon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Campagne (Philippe)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
détachement
03 Septembre 200903/09/2009
De: POTHE (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mai 200914/05/2009
De: DURAND (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mai 200914/05/2009
De: Salliot (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mai 200913/05/2009
De: JEANNOT (Martial)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Michel CONAN
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Institut géographique national
Remplace:M. Jean-Christophe DUFRESNE
Groupe:
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Gourdon (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Février 200903/02/2009
De: Strauss (Lionel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 200917/01/2009
De: Argenton (Xavier)
maire de Parthenay (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Désigné par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Dufant (Thierry)
sous-directeur des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Valès
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Sandrin (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées, 8e échelon
Objet:
directeur commercial à l'Institut géographique national et classé dans cet emploi au 2e échelon avec une ancienneté conservée du
16 avril 2007
Groupe:
date_debut="2008-07-15"
nomination
29 Juillet 200829/07/2008
De: Sandrin (Marc)
Objet:
Groupe:
date_debut="2008-07-15"
détachement
29 Juillet 200829/07/2008
De: Pochat (Rémi)
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Menaut (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant l'Institut national des sciences de l'univers
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Guillam (Yves)
directeur de la stratégie, de la planification et des relations extérieures
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Mustière (Sébastien)
directeur de recherches
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant les chercheurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Patte (Laurent)
directeur divisionnaire des services déconcentrés des impôts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé des impôts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Cadré (Gérard)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Berthod (Marc)
directeur scientifique adjoint auprès de la direction des relations internationales de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Wurtz (Michel)
chef du département de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Denis (Patrice)
secrétaire général
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le Conseil national de l'information géographique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Pochat (Rémi)
directeur scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Maître (Henri)
directeur de l'unité mixte de recherche UMR 5141 laboratoire de traitement et de communication de l'information et professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Labbé (Sylvain)
directeur de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Diament (Michel)
professeur à l'Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Brun (Eric)
directeur du Centre national de recherches météorologiques
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Briottet (Xavier)
directeur de recherches, Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Millot (Murièle)
chef du bureau des risques naturels
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Pumain (Denise)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'éducation nationale (enseignement supérieur)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Ultré-Guérard (Pascale)
responsable du programme d'observation de la terre
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Garbay (Catherine)
directrice de recherches, directrice adjointe du laboratoire d'informatique de Grenoble
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef de la division architecture et techniques des systèmes C3R
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant la délégation générale à l'armement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Sanders (Léna)
directrice de l'unité mixte de recherche 8504 laboratoire géographie-cités au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Kasser (Michel)
directeur de l'école
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Dubost (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 200818/06/2008
De: Borel (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
24 Mai 200824/05/2008
De: Dey (Jean)
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de la Rochebrochard (Christian)
chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubert (Thierry)
adjoint au sous-directeur de la prévention des risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Belloeil (Marc)
chargé de mission au département sectoriel « sciences de la Terre et de l'univers, géo-environnement, aéronautique, transport, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Cros (Philippe)
président du conseil des systèmes d'information
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dassonville (Laure)
chef du département environnement géophysique à la direction de l'expertise technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mesnager (Christine)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Beaudouin (Patrick)
maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bibollet (Pierre)
président de l'ordre des géomètres experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Valès (Jean-Marc)
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Crépon (Etienne)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Michel (Laurent)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lambert (Frédéric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ravalet (Sylvie)
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pappalardo (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Castellani (Toussaint)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Brun (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Pfeiffer (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Briant (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Garcia (Jean-Alexandre)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Parrot (Catherine)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Cosquer (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-06-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200820/03/2008
De: Patrice Parisé
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Nicolas (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Chapez (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Chappart (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Skrabanja (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Prudham (Marcellin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Guion (Neil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Delgado (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Ceyte (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Hélène Phaner
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Rossi (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Farganel (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Valty (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Theveneaux (Joachim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Thauvin (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Séguin (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Sarafinof (Dimitri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Rugi (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Renault (Jonathan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Remaud (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Maugeais (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: L'Haridon (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Dumont (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Decavele (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Cannelle (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bryer (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Brasebin (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Thiebaut (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Nouguier (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lyx (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bernard (Chloé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lelégard (Lâmân)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Philippe Cros
président du conseil des systèmes d'information
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Yvon Nassiet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Perna (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Décembre 200721/12/2007
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Grand (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Catillion (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-01-03"
depart_retraite
admission
10 Novembre 200710/11/2007
De: Heilmann (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-01-05"
depart_retraite
admission
10 Novembre 200710/11/2007
De: Robin (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2008-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Novembre 200709/11/2007
De: Rosselli (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2007-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Letissier (Michel)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Août 200707/08/2007
De: de Montlivault (Pierre)
directeur adjoint de la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guillaume Sainteny
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: François Brun
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
charge
07 Juillet 200707/07/2007
De: Michel Wachenheim
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Juin 200729/06/2007
De: Christian de la Rochebrochard
chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: née Philippe (Sylvia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
à l'élève ci-après désignée sortie en 1993 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Jébrak (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Rebischung (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Pollet (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Philippe (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Nouaille-Degorce (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Nahmani (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Muller (Jean-Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Massera (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Lafay (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Gondol (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: David (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Jolivet (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Defossey (Audrey)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Lammouri (Abderrazzak)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
09 Mars 200709/03/2007
De: Françoise Tuchman
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de l'Institut géographique national
directrice de cabinet du directeur général
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur général"
grade="Directeur"
détachement
06 Mars 200706/03/2007
De: Mesnager (Christine)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Remplace:M. Pierre Jaillard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Lambert (Frédéric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Agnès Vibert
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Bernard de Froment
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Bonnard (Valérie)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:Mme Amélie Casadevall
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Michel Wachenheim
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Bouvier (Pierrette)
(
à compter du 31 décembre 2006)
Objet:
tableau d'avancement (infirmiers de classe supérieure)
le tableau d'avancement
au grade d'infirmier de classe supérieure
au titre de l'année 2006 est fixé
Au titre del'article 18 du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat :
Institut géographique national
Groupe:
inscription
22 Décembre 200622/12/2006
De: Phaner (Hélène)
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentantes de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Remplace:M. Hakim Guesmia
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Casadevall (Amélie)
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentantes de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Remplace:M. Joseph Mariani
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Giuliani
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Valès (Jean-Pierre)
sous-directeur de la sous-direction chargée des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Rousselet (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Etienne-Jaouen (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2006-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 200615/08/2006
De: Ducuing (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2006-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 200615/08/2006
De: Thomas (Florian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Juin 200607/06/2006
De: Ferreira (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Juin 200607/06/2006
De: Martin (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Juin 200607/06/2006
De: Chaboussant (Jean-Marie)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Avril 200619/04/2006
De: Lecomte (Alain)
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:M. Delarue (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Horel (Daniel)
pour compter du
1er mars 2006
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 200623/03/2006
De: Marthe-Bismuth (Nathalie)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 4e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 4e échelon, avec une ancienneté conservée du
29 avril 2005
pour compter du
1er septembre 2005
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Bignon (Jean-Pierre)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
depart_retraite
admission
23 Février 200623/02/2006
De: Gourgand (Marcel)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
depart_retraite
admission
23 Février 200623/02/2006
De: Sorton (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Provin (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mallet (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Bris (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Kiéné (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Houzay (Erwann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Halbecq (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gueguen (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Godin (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Giordano (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gauthier (Yvan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Domergue (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chaze (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Beilin (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vautier (Marie-Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grelaud (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Buissart (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Buard (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Abadie (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Allain (Aude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Salou (Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Poulain (Jacques)
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information pour l'application, en ce qui concerne leur service, établissement public ou entreprise de rattachement, des instructions du haut fonctionnaire de défense, chef du service de défense et de sécurité, en matière de sécurité des systèmes d'information, et lui rendre compte
Pour l'Institut géographique national
Groupe:
haut_fonctionnaire_defense_securite
désignation
10 Décembre 200510/12/2005
De: Le Pape (Michel)
pour compter du
1er septembre 2005
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
24 Novembre 200524/11/2005
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Suppléant
Remplace:M. Thurière (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Giuliani (Jean-Pierre)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Testé (Jean-Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gandil (Patrick)
secrétaire général du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Christophe Dufresne
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Institut géographique national
Remplace:Mme Christine Fourcade
Groupe:
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Christine Fourcade
contrôleuse du Trésor public de 2e classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut géographique national
Remplace:M. Jean Basso
Groupe:
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Cipriani (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2005-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 200525/05/2005
De: Sainteny (Guillaume)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant titulaire du ministre de l'écologie et du développement durable
Remplace:M. Bureau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Iyer (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Durupt (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Touya (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Thomas (Johann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Pruvost (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Plessis (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Passalacqua (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Kuen (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Kereneur (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Grosso (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Germain (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Collilieux (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Chenal (Jonathan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Champion (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Caillard (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Boyer (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Bosser (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Boilley (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Niamke (Solange)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Durupt (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
22 Avril 200522/04/2005
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
13 Avril 200513/04/2005
De: Jaillard (Pierre)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Guesmia (Hakim)
attaché à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Trégouët (Bruno)
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Nassiet (Yvon)
président de la commission des systèmes d'information de ce ministère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Beaudoin (Patrick)
maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Nycollin (Ernest)
président du conseil général de la Haute-Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Thurière (Daniel)
sous-directeur des programmes et de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Grand (Philippe)
chef du service de la stratégie et de la législation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Pujès (Philippe)
directeur du département aéronautique et espaces à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef du département environnement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Sauvage (Philippe)
chef du bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Rousselet (Bruno)
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Caillaud (Dominique)
maire de Saint-Florent-des-Bois (Vendée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Gaudet (Alain)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: de Froment (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Delarue (François)
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Mariani (Joseph)
directeur du département technologies de l'information et de la communication à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Testé (Jean-Daniel)
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Vibert (Marie-Agnès)
chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Diatta (Diminga)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Brun (Mathieu)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Pechon (Gilles)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Merlin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Balliner (Thierry)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Garcia (Jean)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Coupey (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Tacchi (Jean-Pierre)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2005-05-03"
depart_retraite
admission
18 Mars 200518/03/2005
De: Pinganaud (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Janvier 200515/01/2005
De: Agnès Mouchard
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
pour assurer les fonctions de directrice de cabinet du directeur général de l'Institut géographique national
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur général de l'Institut géographique national"
détachement
30 Décembre 200430/12/2004
De: Lagrange (Jean-Philippe)
pour compter du
1er novembre 2004
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
05 Novembre 200405/11/2004
De: Bonnetain (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2005-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 200420/08/2004
De: Lattaque (Hervé)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2004-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 200420/08/2004
De: Audoin (Jacques)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2004-11-11"
depart_retraite
admission
11 Août 200411/08/2004
De: Christine Sassin
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Institut géographique national
Groupe:
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Philippe Sauvage
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Rousselot (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juin 200429/06/2004
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Pochat (Rémi)
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
18 Mai 200418/05/2004
De: Vigny (Christophe)
chargé de mission pour la division sciences de la Terre, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ludden (John)
directeur scientifique adjoint sciences de la Terre, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Even (Michel)
chef du bureau établissement-missions, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Déniel (Jean-Luc)
chef de la section géodésie-géophysique, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Cadré (Gérard)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paul (Patrice)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'éducation nationale (universités)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dever (Laurent)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la recherche et de la technologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Wurtz (Michel)
chef du département d'information géographique à la direction générale de l'alimentation, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Labbé (Sylvain)
responsable de l'unité mixte de recherche structures et systèmes spatiaux au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Testé (Daniel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patte (Laurent)
suppléant, inspecteurs principaux à la direction générale des impôts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le directeur général des impôts, spécialistes du cadastre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Berteau (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le directeur général des impôts, spécialistes du cadastre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vidal-Madjar (Daniel)
délégué à l'étude et à l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Baudoin (Alain)
ingénieur général géographe, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Victori (Bernard)
directeur scientifique adjoint au département des sciences humaines et sociales, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Salgé (François)
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pochat (Rémi)
directeur scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Maître (Henri)
directeur de l'unité mixte de recherche UMR 5141 laboratoire de traitement et de communication de l'information à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Berthod (Marc)
adjoint au directeur scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paparoditis (Nicolas)
chargé de recherche, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant les chercheurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Mustière (Sébastien)
chargé de recherche, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant les chercheurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bénézeth (Isabelle)
chargée de mission données publiques auprès du directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, suppléante
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef du département environnement à la délégation générale pour l'armement, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Garbay (Catherine)
directrice scientifique adjointe au département des sciences et techniques de l'information et de la communication, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Kasser (Michel)
directeur, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Duperet (Alain)
directeur des études, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Men (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut géographique national
Remplace:M. Horel (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Verrier (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2004-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Février 200424/02/2004
De: Kamelan (Franck, Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Jousseaume-Carbonnet (Kévin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Debard (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Mathis (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Gourdain (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Gaffuri (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Flament (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Curtinot (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Renoult (Laëtitia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Lacherade (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Rouffiac (Perrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Lemaire (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Colleu (Emilie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Chandelier (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Fangbe (Oussou Lucas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Mallison (Elise-Rachel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Margelidon (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Jantzem (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Daeffler (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Allain (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Penard (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Puydebois (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Behr (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Orlova (Nadezda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Missaoui (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Louis (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: El Brirchi (El Hassan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2003 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
14 Février 200414/02/2004
De: Antoine (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale de l'Institut géographique national
Remplace:M. Schweitzer (François-Xavier)
Groupe:
date_debut="2003-11-03"
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Calvarin (Hervé)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200314/11/2003
De: Nassiet (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:M. Souty (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Metrich-Hecquet (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Remplace:M. Lafitte (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Testé (Jean-Daniel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Hubault (Jean-Armel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Françoise Furet
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
depart_retraite
admission
22 Août 200322/08/2003
De: Daniel Lamy
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
depart_retraite
admission
24 Juillet 200324/07/2003
De: Alfred Piuzzi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200325/06/2003
De: Daniel Hazard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200325/06/2003
De: Planques (Pierre)
dans l'emploi fonctionnel de directeur à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Jacqmin (Alain)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Denis (Patrice)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Boucher (Claude)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Affholder (Jean-Georges)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Poulain (Jacques)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Dayet (Jean-Christophe)
dans l'emploi fonctionnel de directeur à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Rinié (Elisabeth)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Brun (François)
dans l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Jean-Pierre Gros
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Avril 200330/04/2003
De: Claude Jacques
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Avril 200330/04/2003
De: Jean-Pierre Tessandier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Avril 200330/04/2003
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
suppléante du représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Chimot (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: de Froment (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Barbier (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Lagardère (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Jean-Gérard Mathé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-05-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Avril 200305/04/2003
De: Horel (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut géographique national
Remplace:M. Pinson (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: Brun (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant l'Institut géographique national
Remplace:M. Denègre (Jean)
Groupe:
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: André Loudet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 200311/02/2003
De: Oulali (Azzedine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Janvier 200301/01/2003
De: Laurentin (Astrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Janvier 200301/01/2003
De: Fages (Judith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
à l'élève ci-après désigné sorti en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Janvier 200301/01/2003
De: Bellaiche (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
à l'élève ci-après désigné sorti en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Janvier 200301/01/2003
De: Giovannini (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Gilles (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Barreteau (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: née Lian (Yuping)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Patris (Axel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lefort (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Koua (Innocent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bercher (Jérémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Bale (Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Martin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Le Masson (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Laporte (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Baconat (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Rakotoarison (Noely, Valisoa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Lemble (Prisque)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Le Hir (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Escher (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Kouame (Loukou Jacob)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Kaouadio Kouadio (Kan Raoul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
10 Décembre 200210/12/2002
De: Ravalet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignées, sorties en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Décembre 200207/12/2002
De: Panet (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignées, sorties en 2002 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Décembre 200207/12/2002
De: Jean-Claude Dupuis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Novembre 200223/11/2002
De: Jean-Paul Larroche
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Christian Chenez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Novembre 200207/11/2002
De: Guichard (Jean-Louis)
ingénieur en chef géographe, inscrit au tableau complémentaire d'avancement pour le grade d'ingénieur général géographe
au titre de l'année 2001
Objet:
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
nomination
06 Octobre 200206/10/2002
De: Lacroix (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
26 Septembre 200226/09/2002
De: Habra (Rafika)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
26 Septembre 200226/09/2002
De: Bertrand Lévy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Septembre 200213/09/2002
De: Prost-Coletta (Marie)
administratrice civile, affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
à l'Institut géographique national
chargée de mission à la direction générale
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Septembre 200204/09/2002
De: Catherine Wojtowicz
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 200231/07/2002
De: Lafitte (Jean-Jacques)
chargé de mission auprès du directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Vial (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200223/07/2002
De: Pressense (Loïc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe de 3e échelon, groupe C, chevron 3, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jaillard (Pierre)
chef du bureau chargé du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Perrin (Hughes)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bauer (Pierre)
chargé de mission au département Espace, aéronautique de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Sommeria (Gilles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Josserand (Marie-José)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentant élu du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
suppléante
Remplace:Mme Sauterey (Geneviève)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Rousselet (Bruno)
sous-directeur chargé de la sous-direction des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Hy (Jean-Baptiste)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: François Brun
directeur général adjoint de l'Institut géographique national. c)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a)
président
membres désignés par le ministre chargé de l'équipement
sur proposition du directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Michel Le Pape
ingénieur en chef géographe, directeur de cabinet. d)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a)
président
– directeurs ou chefs de service à l'Institut géographique national
représentants du corps enseignant
élus
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Elisabeth Rinie
ingénieur en chef géographe, directrice du personnel
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a)
président
– directeurs ou chefs de service à l'Institut géographique national
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Jean-Pierre Delmas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 6e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Avril 200210/04/2002
De: Gilles Saumonneau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Avril 200210/04/2002
De: Elisabeth Chaudeyrac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Avril 200210/04/2002
De: Damour (Sylvain)
ingénieur géographe de l'Institut géographique national, 2e classe, 5e échelon, titularisé
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
professeur agrégé
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
radiation
05 Avril 200205/04/2002
De: Caron (Rémi)
ingénieur en chef géographe de l'Institut géographique national, 6e échelon, titularisé
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
préfet
Groupe:
date_debut="2001-10-23"
prefet
radiation
05 Avril 200205/04/2002
De: Navizet (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Le Meur (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: El Ghazi (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Desmazieres (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Bruneau (Jean-Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Bosc (Pierre-Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Corbin (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Viel (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Ferrand (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Pilod-Webb (Joséphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Michel (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Lambert (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Balley (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Kowalski (Perrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2001 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
28 Mars 200228/03/2002
De: Navizet (Damien)
ingénieurs-élèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
27 Mars 200227/03/2002
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
27 Mars 200227/03/2002
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
27 Mars 200227/03/2002
De: Mousnier-Lompré (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2002 est fixé
Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:
inscription
20 Février 200220/02/2002
De: Malléjacq (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2002 est fixé
Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:
inscription
20 Février 200220/02/2002
De: Rond (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2002 est fixé
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
20 Février 200220/02/2002
De: Malléjacq (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2002 est fixé
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
20 Février 200220/02/2002
De: Dissard (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2002 est fixé
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
20 Février 200220/02/2002
De: Eltchaninoff (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2002 est fixé
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
20 Février 200220/02/2002
De: Duquenne (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2002 est fixé
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
20 Février 200220/02/2002
De: Guichard (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau complémentaire d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2001 est fixé
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
16 Février 200216/02/2002
De: Marthe-Bismuth (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau complémentaire d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2001 est fixé
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
16 Février 200216/02/2002
De: Marc Poiraudeau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 200223/01/2002
De: Thurière (Daniel)
sous-directeur des programmes et de l'administration générale à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
en remplacement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Marchal (Valérie)
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
représentante suppléante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Mauchauffée (Bruno)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Hanus (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Piquet Pellorce (Jean)
ingénieur en chef géographe, inscrit au tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Objet:
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Houssay (Philippe)
ingénieur en chef géographe, inscrit au tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Objet:
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Burette (Daniel)
ingénieur en chef géographe, inscrit au tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Objet:
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Piquet Pellorce (Jean)
date de sa nomination
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
cessation de fonction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Prudhomme (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Pénard (Lionel)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Hardouin (Pierre-Yves)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, issu du concours interne
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Behr (Aurélie)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Prin (Thierry)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Gérard Sternberg
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 6e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Octobre 200104/10/2001
De: Raymond Nadal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 6e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Septembre 200129/09/2001
De: Brun (François)
ingénieur général géographe
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-07-06"
nomination
22 Septembre 200122/09/2001
De: Albert Davalo
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 6e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juillet 200120/07/2001
De: Gachet (Roland)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Dupont de Dinechin (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Piquet-Pellorce (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Houssay (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Burette (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Rantrua (François)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Gerbe (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Gachet (Roland)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Dupont de Dinechin (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Chirie (François)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Salgé (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Marche (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Soussi (Driss)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Micault (Pierre-Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Péchon (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Balliner (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Sauterey (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Rouge (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Duquesnoy (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Garcia (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Soussi (Driss)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Péchon (Gilles)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Micault (Pierre-Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Garcia (Jean)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Duquesnoy (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Balliner (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Sauterey (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Rouge (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Kouthon (James)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Avril 200121/04/2001
De: Boudot (Jean-David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Avril 200121/04/2001
De: Taillandier (Franck)
ingénieurs-élèves géographes qui ont suivi les cours de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
12 Avril 200112/04/2001
De: Garcin (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
12 Avril 200112/04/2001
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
25 Mars 200125/03/2001
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Mercier (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Lanaure (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Taupin (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Dhee (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Frelot (Nicolas)
chef du bureau du développement local et urbain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Perrin (Hugues)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De:
Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Sommeria (Gilles)
chargé de mission au département « Espace, aéronautique » de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Buthaud (Hervé)
responsable du secteur développement des applications à la délégation pour l'étude et l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles au sein du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Souty (Jean-Claude)
chef de bureau à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Chimot (Jean-Marc)
responsable de l'environnement géophysique à la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Peronnet (Gérard)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Prin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Darteyre (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Chaumet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Pechon (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Garcia (Jean-Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Stephan (Francis)
sous-directeur du développement économique et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche, des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Hy (Jean-Baptiste)
directeur adjoint à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Berjot (Vincent)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Brenac (Alain)
chargé de mission au département « informatique, télécommunications » de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Lagardère (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Vial (Jean-Claude)
sous-directeur de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Diebold (Patrice)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Barbé (Catherine)
chef de service à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Jacques Moschetti
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200120/03/2001
De: Jean-Pierre Pinson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200120/03/2001
De: Ouchnid (Abderrahmane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Mars 200106/03/2001
De: Ouaddani (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Mars 200106/03/2001
De: Jean-Claude Galliot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Bruno Pasquier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef géographe de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Fages (Judith)
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, issue du concours interne
Objet:
ingénieures élèves géographes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Ouedraogo (Wendpanga Armel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Moreau (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Sciardis (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Delaveau (Jean-Loup)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Coulot (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Bronnimann (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Bretar (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Aumeunier (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Coran (Marie-Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Kermarrec (Gaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Tapsoba (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
à l'élève ci-après désigné sorti en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes), après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Taillandier (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Janvier 200119/01/2001
De: Garcin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Janvier 200119/01/2001
De: René Picot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Janvier 200119/01/2001
De: Brun (François)
date de sa nomination
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
cessation de fonction
19 Janvier 200119/01/2001
De: Marc Hennequin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Décembre 200030/12/2000
De: Jean Lanaure
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Décembre 200030/12/2000
De: Lepaumier (Louis-Paul)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, inscrit sur la liste d'aptitude à la suite de l'examen professionnel ouvert en 2000 pour le recrutement d'un ingénieur géographe
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
09 Décembre 200009/12/2000
De: Brun (François)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
nomination
08 Décembre 200008/12/2000
De: Dayet (Jean-Christophe)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er mai 2000
Groupe:
nomination
02 Décembre 200002/12/2000
De: Marie-Claire Gesrel
receveuse principale de 1re classe fonctionnelle des douanes
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau de Seine-Normandie
adjointe au contrôleur financier chargé de l'Institut géographique national et des établissements sous tutelle du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
17 Novembre 200017/11/2000
De: Le Pape (Michel)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er mars 2000
Groupe:
nomination
27 Octobre 200027/10/2000
De: Horel (Daniel)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er juillet 2000
Groupe:
nomination
27 Octobre 200027/10/2000
De: Gautron (Marc)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Berjot (Vincent)
administateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargé du bureau 5C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaire
Remplace:M. Dubertret (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200027/08/2000
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Goutz (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200027/08/2000
De: Buthaud (Hervé)
responsable du secteur développement des applications à la délégation pour l'étude et l'observation de la Terre, direction des programmes et des affaires industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Suppléant
Remplace:M. Mangin (André)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Perdrizet (François)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Giblin (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Thiant (Jean-Bernard)
directeur adjoint du développement et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Remplace:M. Noisette (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Vilbonnet (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Août 200012/08/2000
De: Le Floc'h (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
ingénieur général géographe de 3e échelon, groupe C, chevron 3, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Août 200012/08/2000
De: Marcel (Denys)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Kanounnikoff (Dimitri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Gleyze (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Mambimba (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Kalogo (Daouda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Desbrest (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Beilleau (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Verza (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Skarbinck (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Gaulue (Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Flamanc (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Chkioua (Chemseddine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Braun (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Randriamoramanana (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Rakoto-Harisoa (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Desbrest (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Clausse (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Bolly (Ahamadou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Auboin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
19 Mai 200019/05/2000
De: Rantrua (François)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2000 est fixé
Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:
inscription
11 Mai 200011/05/2000
De: Gerbe (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2000 est fixé
Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:
inscription
11 Mai 200011/05/2000
De: Houssay (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2000 est fixé
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
11 Mai 200011/05/2000
De: Gautron (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2000 est fixé
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
11 Mai 200011/05/2000
De: Brun (François)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2000 est fixé
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
11 Mai 200011/05/2000
De: Combes (Marie-Christine)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2000 est fixé
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
11 Mai 200011/05/2000
De: Diebold (Patrice)
chargé de mission auprès du commissaire au commissariat général du Plan
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé du Plan
Titulaire
Remplace:M. Carsalade (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 200011/05/2000
De: Piriou (Christophe)
Objet:
le brevet de technicien supérieur d'études et de travaux géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des géomètres) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
13 Avril 200013/04/2000
De: Gueguen (Olivier)
Objet:
le brevet de technicien supérieur d'études et de travaux géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des géomètres) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
13 Avril 200013/04/2000
De: Genelle (Jacob)
Objet:
le brevet de technicien supérieur d'études et de travaux géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des géomètres) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
13 Avril 200013/04/2000
De: Delgado (Laurent)
Objet:
le brevet de technicien supérieur d'études et de travaux géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des géomètres) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
13 Avril 200013/04/2000
De: Nagabila (Halidou)
Objet:
le brevet de technicien supérieur d'études et de travaux géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1999 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des géomètres) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
13 Avril 200013/04/2000
De: Kanounnikoff (Dimitri)
ingénieurs élèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
24 Mars 200024/03/2000
De: Gleyze (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
24 Mars 200024/03/2000
De: Chatain (Martine)
responsable du pôle géomatique du CERTU
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
membre suppléant
Remplace:M. Coudercy (Laurent)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200001/03/2000
De: Pauc (Jean-Claude)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
membre titulaire
Remplace:M. Durand (Jean)
Groupe:
nomination
01 Mars 200001/03/2000
De: Pauc (Jean-Claude)
de
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Le mandat de
Groupe:
nomination
01 Mars 200001/03/2000
De: Chatain (Martine)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil scientifique et technique nommés par l'arrêté du
22 décembre 1998
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Le mandat de
Groupe:
nomination
01 Mars 200001/03/2000
De: Perrin (Hugues)
administrateur civil chargé du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Wolf (Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hy (Jean-Baptiste)
directeur adjoint des affaires financières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Picard (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gagnier (Daniel)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
depart_retraite
admission
10 Février 200010/02/2000
De: Curty (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-05-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Décembre 199930/12/1999
De: Leblanc (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe de 2e échelon, groupe B, chevron 2, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-02-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Décembre 199930/12/1999
De: Navizet (Damien)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
07 Novembre 199907/11/1999
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
07 Novembre 199907/11/1999
De: Lehideux (Véronique)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, issue du concours interne
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
07 Novembre 199907/11/1999
De: Basso (Jean)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut géographique national
Remplace:M. Rufin (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Novembre 199905/11/1999
De: Cantou (Jean-Philippe)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
nomination
31 Octobre 199931/10/1999
De: Basso (Jean)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut géographique national
agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
détachement
20 Octobre 199920/10/1999
De: Egels (Yves)
ingénieur en chef géographe
date de sa promotion
au grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
cessation de fonction
03 Octobre 199903/10/1999
De: Egels (Yves)
ingénieur en chef géographe, inscrit au tableau d'avancement
Objet:
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
promotion
03 Octobre 199903/10/1999
De: Brette (Roger)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
depart_retraite
admission
02 Octobre 199902/10/1999
De: Giniaux (François)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
depart_retraite
admission
28 Août 199928/08/1999
De: Mertz (Daniel)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
depart_retraite
admission
28 Août 199928/08/1999
De: Savignac (Henri)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
depart_retraite
admission
03 Juillet 199903/07/1999
De: Leblanc (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national pour compter du
1er août 1999
Groupe:
nomination
26 Juin 199926/06/1999
De: Lecuit (Luc)
ingénieur-élève géographe qui a suivi les cours de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
09 Juin 199909/06/1999
De: Boldo (Didier)
ingénieur-élève géographe qui a suivi les cours de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
09 Juin 199909/06/1999
De: de Ferraudy (Hervé)
directeur scientifique adjoint au département « sciences de la Terre et de l'univers » à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Suppléant
Remplace:M. Dormy (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Goutz (Yves)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Franc (Michel)
prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Dubertret (Julien)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: de Ferraudy (Hervé)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Dubertret (Julien)
chargé du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaire
Remplace:Mme Bosche-Lenoir (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Goutz (Yves)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Di Martino (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Chabridon (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Journoud (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199917/03/1999
De: Ducloux (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe de 3e échelon, groupe C, chevron 2, de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Février 199923/02/1999
De: Taillandier (Franck)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
04 Février 199904/02/1999
De: Garcin (Laurent)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
04 Février 199904/02/1999
De: André (Jean-Claude)
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Le Gouic (Michel)
directeur adjoint de l'établissement principal du SHOM
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique, et océanographique de la marine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Coudercy (Laurent)
animateur du pôle géomatique, centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Jault (Dominique)
université Joseph-Fourier, Grenoble
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (université)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Roussin (Guy)
chargé de mission au bureau Agriculture, ressources naturelles et sols
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Baudoin (Alain)
ingénieur général géographe
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national d'études spatiales
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Boulmer (Jacques)
chargé de mission auprès du directeur de département
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Galdéano (Armand)
chargé de mission pour les sciences de la Terre
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant de l'Institut national des sciences de l'univers (INSU)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Provansal (Mireille)
université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (recherche)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Meynadier (Christine)
inspecteur des impôts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du directeur général des impôts
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Bouin (Marie-Noëlle)
ingénieur géographe
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant des chercheurs de l'Institut géographique national
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Fourgassié (Alain)
chef du bureau Etablissement-missions
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique, et océanographique de la marine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Durand (Jean)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Achache (José)
Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (recherche)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Deheeger (Jean-Claude)
directeur de l'Inventaire forestier national
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Rieux (Michel)
ingénieur général de l'armement au service technique des technologies
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Goutx (Yves)
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Criq (Bernard)
directeur divisionnaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du directeur général des impôts
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Pauc (Gilbert)
chef de la division Qualité et traitement d'images spatiales
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national d'études spatiales
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Dubuisson (Bernard)
directeur scientifique adjoint du département des sciences pour l'ingénieur
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Fritsch (Emmanuel)
ingénieur géographe
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant des chercheurs de l'Institut géographique national
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Vidal (Philippe)
directeur scientifique adjoint pour les sciences de la Terre
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant de l'Institut national des sciences de l'univers (INSU)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Stamon (Georges)
professeur de mathématiques à l'université René-Descartes
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités choisies pour leur compétence
dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Maitre (Henri)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités choisies pour leur compétence
dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Lummaux (Jean-Claude)
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités choisies pour leur compétence
dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: André (Jean-Claude)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités choisies pour leur compétence
dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Saint-Julien (Thérèse)
université Paris-I
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (université)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Priou (Denis)
directeur des études
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Denègre (Jean)
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Verdier (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Nikabou (Kpapou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Guirlinger (Georges-Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Triboix (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Mauffrey (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Hauboin (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Fliti (Mathias)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Falala (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Pereira (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
07 Janvier 199907/01/1999
De: Rajaonarison (Jean-Désiré)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Décembre 199801/12/1998
De: Perrin (Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Décembre 199801/12/1998
De: Lecuit (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Décembre 199801/12/1998
De: Boldo (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 1998 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
01 Décembre 199801/12/1998
De: Brossier (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef géographe de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 199828/11/1998
De: Perronet (Gérard)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Remplace:M. Carsalade (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Carsalade (Yves)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Remplace:Mme Duclos-Schirmann (Danielle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Perronet (Gérard)
prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Carsalade (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Nephtali (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-05-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Faraud (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-09-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Octobre 199816/10/1998
De: Bénini (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Septembre 199809/09/1998
De: Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Suppléant
Remplace:M. Sanche (Louis-Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Théry (Hervé)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, chargé de mission auprès du directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Théry (Hervé)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Hanus (François)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Saint-Julien (Thérèse)
professeur de géographie à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Saint-Julien (Thérèse)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Vidal (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-10-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juin 199820/06/1998
De: Thiébaut (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 199827/05/1998
De: Train (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 199827/05/1998
De: Letréguilly (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Avril 199824/04/1998
De: Ravenel (Hugues)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
04 Avril 199804/04/1998
De: Schietecatte (Bénédicte)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
04 Avril 199804/04/1998
De: Dassonville (Laure)
ingénieurs-élèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
04 Avril 199804/04/1998
De: Michel (Jérôme)
ingénieur géographe de 2e classe, 5e échelon
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
radiation
17 Mars 199817/03/1998
De: Wolf (Marc)
chargé de mission à la sous-direction des affaires foncières, cadastrales et domaniales à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Icard (Pierre)
chef du bureau de la gestion des ressources naturelles et de l'environnement de la direction du développement au ministère de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Souty (Jean-Claude)
chef de bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Naville (François)
ingénieur en chef de l'armement à la délégation générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Gillois (Véronique)
attaché d'administration centrale au bureau 5 C de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Wolf (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Souty (Jean-Claude)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Naville (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Icard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Gillois (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Lummaux (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Janvier 199824/01/1998
De: Lataillade (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
à l'élève ci-après désigné sorti en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 199823/01/1998
De: Bonin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 199823/01/1998
De: Cebelieu (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 199823/01/1998
De: Ravenel (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 199823/01/1998
De: Dassonville (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 199823/01/1998
De: Bucher (Bénédicte), épouse Schietecatte
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 199823/01/1998
De: Vuillecot (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 7e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-05-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199807/01/1998
De: Naouali (Kamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Laude (Danny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cousson (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnaud (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rahetindralambo (Rakoto)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Michel (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: De Joinville (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vivier (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Roux (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pauthonnier (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Maillet (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dorie (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cheippe (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chataigner (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mevo Guezo (Conchita)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Laurent (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duchene (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Salgé (Christine)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat inscrit sur la liste d'aptitude à la suite de l'examen professionnel ouvert en 1997 pour le recrutement d'un ingénieur géographe
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
04 Décembre 199704/12/1997
De: Le Vert (Dominique)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Lanaure (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Darteyre (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Mangin (André)
responsable des applications de l'imagerie satellite au CNES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Carsalade (Yves)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Prin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Chiffard (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Chaumet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Dormy (Bernard)
chef de service à la mission scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Bigot (Bernard)
directeur général de la recherche et de la technologie. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Le Vert (Dominique)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Giblin (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Morin (Georges-André)
sous-directeur à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Di Martino (André)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Duclos-Schirmann (Danielle)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Kanounnikoff (Dimitri)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
18 Novembre 199718/11/1997
De: Gleyze (Jean-François)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
18 Novembre 199718/11/1997
De: Jean Poulit
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199704/10/1997
De: Clerfayts (Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
8 octobre 1997
ingénieur géographe de 1re classe, 1er échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Août 199728/08/1997
De: Le Ménestrel (Jacques)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe, 3e échelon, groupe C, chevron 3, à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1998-01-13"
depart_retraite
admission
05 Août 199705/08/1997
De: Pannetier (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199725/07/1997
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Santel (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Chantereau
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés par l'arrêté du
29 novembre 1994
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Rinié (Elisabeth)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er mars 1996
Groupe:
nomination
23 Mai 199723/05/1997
De: Stahl (Jacques-Henri)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Mandelkern (Dieudonné)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Dujardin (Bernard)
contrôleur d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Darrigrand (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Dujardin (Bernard)
contrôleur d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Jung (Franck)
ingénieurs-élèves géographes qui ont suivi les cours de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
05 Avril 199705/04/1997
De: Fuchs (Frank)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
05 Avril 199705/04/1997
De: Grelot (Jean-Philippe)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe pour compter du
1er mars 1996
Groupe:
nomination
13 Février 199713/02/1997
De: Lecuit (Luc)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes pour compter du
1er septembre 1996
Groupe:
nomination
13 Février 199713/02/1997
De: Boldo (Didier)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes pour compter du
1er septembre 1996
Groupe:
nomination
13 Février 199713/02/1997
De: Grelot (Jean-Philippe)
pour compter du
1er mars 1996
date de sa nomination dans le grade d'ingénieur général géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
06 Février 199706/02/1997
De: Piquet Pellorce (Jean)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er janvier 1996
Groupe:
nomination
05 Février 199705/02/1997
De: Vadin (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Souchon (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Lombardo (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Goupil (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Durand-Terrasson (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Dubreuil (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Bousquet (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Blaquiere (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Wanschoor (Aurélie), épouse Bouillon
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Trevisan (Jenny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Milledrogues (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Lorentz (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
à l'élève ci-après désigné, sorti en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Jung (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Fuchs (Frank)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Lemarie (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Heuze (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199717/01/1997
De: Cabrières (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
La jouissance de la pension est différée
ingénieur en chef géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
date_fin="2015-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Décembre 199618/12/1996
De: Schweitzer (François-Xavier)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
26 Octobre 199626/10/1996
De: Benoît (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199618/10/1996
De: Mirandon (Michel)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Membre suppléant
Remplace:Mme Duclos-Schirmann (Danielle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Mangin (André)
responsable des applications de l'imagerie satellite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de la défense
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Teyssier d'Orfeuil (Agnès)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du budget
Membres suppléants
Remplace:Mme Granet (Françoise)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Lautman (Sophie)
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du budget
Membres suppléants
Remplace:M. Giraud (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Di Martino (André)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de la défense
Membre titulaire
Remplace:M. Delaveau (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Mirandon
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de la défense
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Duclos-Schirmann (Mangin, Mme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de la défense
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Duclos-Schirmann (Danielle)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Membre titulaire
Remplace:M. Schmidt de la Brélie (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Teyssier d'Orfeuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de la défense
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De:
Lautman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de la défense
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Guisez (Michel)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
depart_retraite
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Bielle (Bernard)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
depart_retraite
admission
14 Septembre 199614/09/1996
De: Houssay (Philippe)
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Juillet 199616/07/1996
De: Racimora (Bernard)
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), précédemment détaché
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directeur de l'administration et du personnel
secrétaire général de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1996-03-08"
duree="cinq ans"
détachement
12 Juillet 199612/07/1996
De: Luzet (Claude)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe pour compter du
1er novembre 1995
Groupe:
nomination
02 Juillet 199602/07/1996
De: Latarget (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe, pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
02 Juillet 199602/07/1996
De: Fritsch (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe, pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
02 Juillet 199602/07/1996
De: Dupéret (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe, pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
02 Juillet 199602/07/1996
De: Damour (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe, pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bouin (Marie-Noëlle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe, pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bordin (Patricia)
ingénieurs-élèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe, pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
02 Juillet 199602/07/1996
De: Schweitzer (François-Xavier)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général de l'Institut géographique national
Remplace:M. Racimora (Bernard)
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
nomination
13 Juin 199613/06/1996
De: Le Floc'h (Jean-Louis)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Denis (Patrice)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er octobre 1995
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Le Floc'h (Jean-Louis)
date de sa nomination
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
cessation de fonction
18 Mai 199618/05/1996
De: Jean-François Carrez
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1994-09-06"
cour_comptes
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacqmin (Alain)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er janvier 1995
Groupe:
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Ducloux (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
11 Avril 199611/04/1996
De: Ducloux (Jean)
ingénieur en chef géographe
date de sa nomination
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
cessation de fonction
03 Avril 199603/04/1996
De: Bueso (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
21 Mars 199621/03/1996
De: Gavoret (Muriel)
ingénieurs-élèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
21 Mars 199621/03/1996
De: Deschamps (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1996-06-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 199620/03/1996
De: Saur (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Romieu (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Mustière (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Guigues (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Goubert (Nicholas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Christol (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Caudrellier (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Beauce (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Antoine (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Morel (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Lejaille (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Huet (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Di Salvo (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
17 Janvier 199617/01/1996
De: Marty (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er avril 1996
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Janvier 199611/01/1996
De: Weger (Gérald)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1996-03-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 199603/01/1996
De: Fritsch (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
à l'élève ci-après désigné, sorti en 1995 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
29 Décembre 199529/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199526/11/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Membre titulaire
Remplace:Mme Parly (Florence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199526/11/1995
De: Ravenel (Hugues)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ainsi que
Objet:
ingénieurs-élèves géographes pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Dassonville (Laure)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, issue du concours interne
Objet:
ingénieurs-élèves géographes pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Bucher (Bénédicte)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes pour compter du
1er septembre 1995
Groupe:
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Jung (Franck)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes pour compter du
1er septembre 1994
Groupe:
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Fuchs (Frank)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes pour compter du
1er septembre 1994
Groupe:
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Moschetti (Jacques)
ingénieur général géographe
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1995-09-22"
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Desudde (José)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
2 février 1996
ingénieur général géographe de 3e échelon, groupe C, chevron 3, à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Octobre 199505/10/1995
De: Houelleu (Yannick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 août 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Septembre 199527/09/1995
De: Bleuze (Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
6 septembre 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Septembre 199527/09/1995
De: Dailliard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 août 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Septembre 199527/09/1995
De: Mace (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
2 février 1996
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Septembre 199527/09/1995
De: Louis (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
22 septembre 1995
ingénieur général géographe de 3e échelon, groupe C, chevron 3, à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Septembre 199527/09/1995
De: Gavoret (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
à l'élève ci-après désignée sortie en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
02 Septembre 199502/09/1995
De: Volkringer (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1995-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Août 199505/08/1995
De: Ratier (Alain)
délégué pour les programmes d'observation de la Terre
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du directeur général du Centre national d'études spatiales: Membre suppléant
Remplace:Mme Chevrel (Michèle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 199529/07/1995
De: Noisette (François)
expert à la direction de la coopération scientifique et technique
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Membre titulaire
Remplace:M. Gardin (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 199529/07/1995
De: Wehrstedt (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Sillard (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Nocquet (Jean-Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Lecourt (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Georges (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Gattacceca (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Fasquel (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Cantat (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Andrianjafiravelo (Tsitohaina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Watelet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Roffat (Marlène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Robert (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Porcher (Yolène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Martin (Gabrielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Gras (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Fages (Judith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Derrac (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Février 199521/02/1995
De: Coussirou (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
12 mai 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Janvier 199527/01/1995
De: Jaloux (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
14 avril 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Janvier 199527/01/1995
De: Mathonnet (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Janvier 199521/01/1995
De: Hardouin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Janvier 199521/01/1995
De: Monaert (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Janvier 199521/01/1995
De: Berry (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
2 février 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 199518/01/1995
De: Poisson (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
10 mars 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5 échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 199518/01/1995
De: Goutodier (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
10 avril 1995
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 199518/01/1995
De: Jacques Fremiot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bernard (Marc)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
03 Décembre 199403/12/1994
De: Mandelkern (Dieudonné)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199402/12/1994
De: Prin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Micault (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Lascaux (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Baroghel (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement à la direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Galtier (Bertrand)
chef de bureau à la direction du développement au ministère de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Sanche (Louis-Michel)
chef de la mission du réseau technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléant
représentants du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Picard (Guy)
sous-directeur à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Giraud (Jean-Marc)
bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Masson (Philippe)
chargé de mission au département Sciences de la Terre et de l'univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Sommier (Jean-Yves)
chef du bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Parly (Florence)
chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Granet (Françoise)
chef du bureau III A-1 à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Chevrel (Michèle)
sous-directeur adjoint des systèmes d'observation de la Terre et de reconnaissance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Duclos-Schirmann (Danielle)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Lanaure (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Chauvet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Bergère (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Ranz (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Générau (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Couppey (Jean-Marie)
Suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Delaveau (Philippe)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Gardin (Dominique)
conseiller technique à la direction du développement et de la coopération scientifique, technique et éducative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Dauphiné (André)
chargé de mission auprès du directeur scientifique du département scientifique, pédagogique et technique Sciences humaines et sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Rénié (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Mandelkern (Dieudonné)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Darrigrand (André)
président de La Poste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Fradin (Guy)
adjoint au directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Schmidt de la Brelie (Michel)
chef du service régional et local du Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Josserand (Marie-José)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Hurtel (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Baudoin (Alain)
Objet:
ingénieurs généraux géographes
Groupe:
promotion
25 Octobre 199425/10/1994
De: Moschetti (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux géographes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
promotion
25 Octobre 199425/10/1994
De: Poulain (Jacques)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Moschetti (Jacques)
date de sa nomination
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
cessation de fonction
30 Septembre 199430/09/1994
De: Pichot (Jacky)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Institut géographique national
adjoint
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
détachement
29 Septembre 199429/09/1994
De: Masson (Philippe)
chargé de mission au département Sciences de la Terre et de l'univers, espace
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
u représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (recherche)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Duplaa (Michel)
chef de département à la division Qualité et traitement d'images spatiales
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Fourgassié (Alain)
chef du centre d'hydrographie de l'établissement principal du S.H.O.M
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Decaillot (Philippe)
chargé de mission, réseau technique à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Vidal (Alain)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Beauvillain (Pierre)
chargé de mission
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Rossignol (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant de l'Institut national des sciences de l'univers (I.N.S.U.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Lagrange (Jean-Philippe)
chef du laboratoire C.O.G.I.T
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieur représentant les chercheurs de l'Institut géographique national
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Coquerez (Jean-Pierre)
chargé de mission au département Sciences et technologies de l'information
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
u représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (universités)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Galdeano (Armand)
chargé de mission au département Sciences de la Terre et de l'univers, espace
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
u représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (recherche)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Chimot (Jean-Marc)
chef du bureau Etablissement-missions
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Stamon (Georges)
professeur de mathématiques à l'université René-Descartes
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Sanche (Louis, Michel)
chef de la mission du réseau technique du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Lummaux (Jean-Claude)
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la D.R.A.S.T
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Dunglas (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Delaveau (Philippe)
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Baroghel (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement à la direction des constructions aéronautiques
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Gramatica (André)
directeur divisionnaire au bureau III A 1; Suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du directeur général des impôts
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Pauc (Gilbert)
chef de la division Qualité et traitement d'images spatiales
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.): Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Dubuisson (Bernard)
directeur scientifique adjoint du département des sciences pour l'ingénieur
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Aubert (Guy)
directeur adjoint
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant de l'Institut national des sciences de l'univers (I.N.S.U.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Jamet (Olivier)
chef du laboratoire M.A.T.I.S
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieur représentant les chercheurs de l'Institut géographique national
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Meynadier (Christine)
inspecteur au bureau III A 1
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du directeur général des impôts
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Denis (Patrice)
directeur adjoint
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieur représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Priou (Denis)
responsable du troisième cycle
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieur représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Baduel (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er janvier 1995
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Septembre 199416/09/1994
De: Marthe-Bismuth (Nathalie)
ingénieur-élève géographe
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
26 Août 199426/08/1994
De: Schwengler (Jacques)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er décembre 1994
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite
admission
06 Juillet 199406/07/1994
De: Baroghel (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement à la direction générale de l'armement
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Membre suppléant
Remplace:M. Poulet (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Galtier (Bertrand)
chef du bureau Gestion des ressources naturelles et environnement à la direction du développement
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre de la coopération
Membre titulaire
Remplace:M. Millo (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Granet (Françoise)
chargée du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Membre suppléant
Remplace:M. Dufresnoy (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199419/05/1994
De: Picard (Guy)
sous-directeur à la direction générale des impôts
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Institut géographique national
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Membre titulaire
Remplace:M. Thoma (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199419/05/1994
De: Latarget (Sylvain)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Fritsch (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
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